Immigration / intégration

Rapport d’information fait au nom de la commission des affaires sociales sur la prise en charge sociale des mineurs non accompagnés, Par Mme Élisabeth DOINEAU et M. Jean-Pierre GODEFROY, sénateurs, n° 598, juin 2017

Rapport d’activités OFII 2016

Abécédaire des migrations, Cimade (2017)

Les missions de l’OFII et les chiffres de l’OFII (2014) ou sur le site de L’OFII

Immigrées et filles d’immigrés : le recul des mariages forcés, Population et Société n° 479, juin 2011

La France sait-elle encore intégrer les immigrés ? Les élus issus de l’immigration dans les conseils régionaux (2004-2010). Haut Conseil à l’Intégration, 2011

Enquête sur la diversité des populations en France – Trajectoires et Origines, Document de travail n° 168, octobre 2010, INED, INSEE

Immigration sélective et besoins de l’économie française (La Documentation Française) (Ministère de l’économie, des finances et de l’industrie – 2006)

Rapport au Parlement : les orientations de la politique de l’immigration. Premier rapport établi en application de l’article 1er de la loi du 26 novembre 2003 (La Documentation Française) – Premier Ministre (2005)

Résultats du 10ème baromètre sur la perception des discriminations au travail (2017). Le Défenseur des Droits.

Sondage sur les discriminations dans l’accès au logement locatif (2012). Le Défenseur des Droits.

La lutte contre le racisme et la xénophobie : rapport d’activité 2007(La Documentation Française) (Commission nationale consultative des droits de l’homme – 2008)

Les discriminations à raison de « l’origine » dans les embauches en France. Rapport du Bureau International du Travail (BIT) – 2007 (en pièce jointe).

Haute autorité de lutte contre les discriminations et pour l’égalité : rapport annuel 2007 (La Documentation Française) (SCHWEITZER Louis, Haute autorité de lutte contre les discriminations et pour l’égalité – 2008)

La lutte contre les discriminations ethniques dans le domaine de l’emploi (La Documentation Française) – Roger FAUROUX, Ministère de l’emploi, de la cohésion sociale et du logement (2005)

Commission sur le racisme et le négationnisme à l’université Jean-Moulin Lyon III : Rapport à Monsieur le Ministre de l’Éducation nationale (La Documentation Française) (ROUSSO Henry, Ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche – 2004)

Chantier sur la lutte contre le racisme et l’antisémitisme (La Documentation Française) – Jean-Christophe RUFIN, Ministère de l’intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales (2004)

Schémas régionaux d’accueil des demandeurs d’asile, Cimade, 2017

Guide du demandeur d’asile – Publication du Ministère de l’Intérieur (novembre 2015)
ou sur le site d’immigration.interieur.gouv.fr

Document sur l’accès à la procédure et examen de la demande d’asile – Extrait de ASH n°2952 (mars 2016)

Les conditions d’exercice du droit d’asile en France (La Documentation Française) (CASTAGNOS-SEN Anne, Commission nationale consultative des droits de l’homme – 2006)

Rapport d’activité 2007 de l’Office français de protection des réfugiés et apatrides (La Documentation Française) (Office français de protection des réfugiés et apatrides – 2008)

INSEE Références, Femmes et hommes, regards sur la parité, « Nouveaux détenteurs et détentrices d’un titre de séjour : des trajectoires familiales et professionnelles contrastées », 2008 (en pièce jointe).

Etudes et intégration (La Documentation Française) (Haut conseil à l’intégration – 2008)

Charte de la laïcité dans les services publics et autres avis (La Documentation Française) (Haut Conseil à l’intégration (HCI) – 2007)

Mémoires de la traite négrière, de l’esclavage et de leurs abolitions : rapport à Monsieur le Premier Ministre (La Documentation Française) (Premier ministre ; Comité pour la Mémoire de l’esclavage – 2005)

Des entreprises aux couleurs de la France – Minorités visibles : Relever le défi de l’accès à l’emploi et de l’intégration dans l’entreprise (La Documentation Française) – Claude BEBEAR (2004)

Le centre France Education Internationale est le centre français d’information sur la reconnaissance académique et professionnelle des diplômes étrangers.

Extrait du « Guide de la reconnaissance des diplômes et de la validation des acquis en Europe », éditions France Terre d’Asile. (en pièce jointe).

Egalement en pièce jointe, un document de l’AFPA 35 sur les compétences acquises au pays d’origine.